top of page

MENTIONS LÉGALES

​
 

  • Raison sociale : ARTE ITALIAN CONCEPT

  • Siège social : 28 Rue Pierre Carbon, 69270 Fontaines-sur-Saône, France

  • Dirigeants : Frédéric Rolésu

  • Numéro de téléphone : 07 86 49 14 90

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : 39946733100035

  • Numéro d’identification fiscale : FR82399467331

  • Forme Juridique de l’entreprise : Affaire personnelle commerçant

  • Montant du Capital Social : X

  • Hébergeur du site : Wix

  • Création digital : Eighty Agency, 5 F chemin de parsonge, 69570 Dardilly, France

 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page